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Le club - Les statuts

STATUTS du SYNCRO-CLUB



Article 1 - Nom
 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du premier juillet 1901 et le décret du seize août 1901, et ayant pour titre :

"SYNCRO CLUB"  (*)

(*) sans "H"
 

Article 2 - Objet

Le but de cette association est la pratique et le développement d’activités touristiques, culturelles et techniques axées sur les voyages terrestres, sur et hors routes, ainsi que la réunion des possesseurs et des utilisateurs de véhicules Volkswagen à quatre roues motrices et/ou tout-terrain, récents ou anciens, parmi lesquels VW Transporter Syncro, VW Caravelle Syncro, "Type 2" Syncro, Golf Syncro, VW Iltis, VW 181 ...   (en bref : Syncro)


 

Article 3 - Siège Social

Le siège social de l’association est fixé :


Syncro-Club, 74 impasse de la Bathie - 73230 BARBY
 

 

Article 4 - Composition

L’association se compose de membres, personnes physiques ou morales pouvant être :
 

  • membres Fondateurs
  • membres d’Honneur
  • membres Bienfaiteurs
  • membres Actifs

 

 

Article 5 - Membres, Cotisations

Sont membres d’Honneur ceux qui ont rendu des services signalés à notre association. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres Actifs ceux qui ont versé une cotisation annuelle dont le montant, identique pour tous, est fixé chaque année par l’assemblée générale. Cette adhésion prend effet à zéro heure le jour du règlement de la cotisation.

La qualité de membre Actif se perd automatiquement un an après le versement de la cotisation, ou par démission. Le non-respect avéré des statuts de l’association ou de son code de bonne conduite constituent une démission implicite.

Sont membres Temporaires ceux qui, sur leur demande, sont admis à titre temporaire et gracieux suivant des modalités qui seront définies par l’assemblée générale. Les membres temporaires ne votent pas lors des assemblées générales, mais peuvent y assister.

Les membres Fondateurs ont les mêmes droits que les membres actifs : ils participent et votent lors des assemblées générales. Ils peuvent être élus au conseil d’administration de l’association.

Les membres Fondateurs sont dispensés de cotisation. S’ils participent à des activités de l’association sans en assurer l’encadrement, ils ne sont pas dispensés d’acquitter les éventuels droits de participation à ces activités.

La qualité de membre fondateur se perd automatiquement un an après la dernière participation du membre à une activité ou une réunion de l’association, sauf cas de force majeure reconnu par le conseil d’administration, ou bien par démission. Par définition, les membres fondateurs disparaissant par carence ou démission ne peuvent être remplacés.


Article 6 - Admission



L'adhésion à l’association sera subordonnée et soumise dans tous les cas à l’approbation du conseil d’administration et suivie d’une période probatoire.

Il n’est pas nécessaire d’être propriétaire ou utilisateur d’un Syncro pour être membre de l’association.

 

Article 7 - Radiation



La qualité de membre se perd par :
 

  • la démission
  • le décès
  • l’exclusion


L’exclusion pourra être prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave : tout comportement portant atteinte à la bonne réputation de l’association ou à l’ensemble de ses membres, tous agissements contraires aux buts de l’association. Dans ce dernier cas, l’intéressé sera invité par lettre recommandé à se présenter devant le conseil d’administration afin de s’expliquer.


 

Article 8 - Ressources



Les ressources de l’association comprennent :



  • le montant des droits d’entrée et de cotisation
     
  • les subventions de l’Etat, du Département et des Communes. Celles versées par d’autres associations ou organismes auxquels elle peut-être affiliée.
     
  • les dons divers.
     

Article 9 - Conseil d’Administration



L’association est dirigée par un conseil d’administration élu pour une durée d’un an par l’assemblée générale ordinaire. Les membres du conseil d’administration sont rééligibles.

Le conseil d’administration désigne parmi ses membres :
 

  • un président
  • un secrétaire
  • un trésorier
     

En cas de besoin pourront être également désignés :
 

  • un ou plusieurs adjoint(s) à chacun des précédents.
  • un président d’Honneur.
     
  • un responsable des relations extérieures.
  • un attaché de presse.
  • des conseillers techniques.

 

En cas de carence ou de vacance d’un poste en cours d’exercice, le conseil d’administration se réorganise de façon à maintenir ou rétablir le fonctionnement normal de l’association conformément aux lois en vigueur. En cas d’impossibilité, ou de démission du Bureau, une assemblée générale extraordinaire devra être convoquée.
 

Article 10 –Fonctionnement du Conseil d’Administration



Réunions du conseil d’administration elles ont lieu en principe chaque mois, au moins une fois par trimestre, sur convocation du président ou sur demande d’au moins un quart de ses membres.

Les décisions y sont prises à la majorité des voix, celle du président étant prépondérante en cas de partage.

Nul ne peut faire partie du conseil d’administration s’il n’est pas majeur.

 

Article 11 - Assemblée Générale Ordinaire



L’assemblée générale ordinaire, composée uniquement de membres bienfaiteurs et actifs, a lieu chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à l’approbation de l’assemblée.

Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au remplacement des membres du conseil d’administration, par un scrutin à bulletins secrets. Le vote par correspondance est admis.

 

Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire



Si besoin est, ou sur demande du quart plus un du total des membres fondateurs, actifs et bienfaiteurs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités de l’article 11.
 

Article 13 – Activités



Pour atteindre son but, l’association prévoit notamment de :
 

  • proposer aux possesseurs et utilisateurs de Syncro des activités, des animations et un support entretenant et développant leur intérêt pour ces véhicules.
     
  • acquérir et partager la connaissance des Syncro afin de :
    • mieux les entretenir
    • mieux les utiliser
    • les adapter à des usages spécifiques
    • faciliter, pour les modèles les plus anciens, la réparation et l’approvisionnement en pièces détachées.

     
  • acquérir, développer et partager les techniques de conduite propres aux Syncro, sur route comme en tout-terrain.
     
  • voyager en France et à l’étranger.
    • préparer ces voyages
      (recherches, cartes, itinéraires …).
    • faciliter l’accomplissement des diverses formalités.
    • pratiquer et promouvoir un tourisme automobile actif.
    • contribuer à l’agrément et à la sécurité des voyageurs.
    • obtenir auprès des professionnels du voyage et des transporteurs des conditions avantageuses.

     
  • participer à (ou partager) des activités techniques, scientifiques, culturelles, touristiques, sportives, ludiques, professionnelles ou autres, en relation directe ou non avec les Syncro.
     
  • établir et développer des contacts avec d’autres associations, participer à leurs activités et les faire participer à celles du Syncro-Club.
     
  • mettre à profit les aptitudes particulières des Syncro, les connaissances et l’entraînement des membres du Syncro-Club pour encadrer des manifestations sportives, culturelles ou professionnelles, des voyages ou des expéditions. Eventuellement, participer à des opérations humanitaires, caritatives ou de secours.

Article 14 - Dissolution



En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire), un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif est, s’il y a lieu, dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du premier juillet 1901

******************************************************************

Projet de nouveaux statuts présenté à l'AG du 9-11-2014


STATUTS du SYNCRO-CLUB V4


Article 1 - Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du premier juillet 1901 et le décret du seize août 1901, et ayant pour titre :

"SYNCRO CLUB" (*)
(*) sans "H"


Article 2 - Objet

L’objet de cette Association est la pratique et le développement d’activités touristiques, culturelles et techniques axées sur les voyages terrestres, sur et hors routes, pour les possesseurs et utilisateurs de véhicules Volkswagen à quatre roues motrices Type 2 T3 Syncro (1985 à 1992), et de ses évolutions ultérieures (T4 Syncro, T5 4motion, ...).


Dans les articles suivants, ces véhicules sont désignés sous la dénomination « Syncro ».


Article 3 - Siège Social

Le siège social de l’association est fixé :

Syncro-Club, 74 impasse de la Bathie - 73230 BARBY


Article 4 - Composition

L’Association se compose de membres, personnes physiques ou morales pouvant être :

membres Actifs
membres Temporaires
membres Bienfaiteurs
membres d’Honneur
membres Fondateurs

Les qualités Bienfaiteur, d'Honneur, Fondateur sont cumulables avec la qualité d’Actif et sont cumulables entre elles.


Article 5 - Membres, Cotisations

Sont membres Actifs, ceux qui ont acquitté leur cotisation annuelle dont le montant, identique pour tous, est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale Ordinaire. L’adhésion à l’association prend effet à zéro heure le jour du règlement de la cotisation et vaut pour l’année calendaire en cours.

Sont membres Temporaires, ceux qui, sur leur demande, sont admis à titre temporaire suivant des modalités définies à l’Assemblée Générale Ordinaire.

Sont membres Bienfaiteurs, ceux qui font des dons en argent ou en matériels, ou mettent à disposition gracieusement des locaux ou terrains pour les activités de l’Association. Cette qualité est attribuée suivant des modalités définies à l’Assemblée Générale Ordinaire.


Sont membres d’Honneur à vie, ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association.

Sont membres Fondateurs à vie, les personnes à l’origine de la création de l’Association.

Les membres participants aux activités de l’Association sans en assurer l’encadrement, doivent acquitter les éventuels droits de participation à ces activités.


Article 6 - Admission

L'adhésion à l’Association est subordonnée et soumise dans tous les cas à l’approbation du Conseil d’Administration et suivie d’une période probatoire.

Il n’est pas nécessaire d’être propriétaire ou utilisateur d’un Syncro pour être membre de l’association.


Article 7 - Radiation

La qualité de membre se perd, pour les Actifs, par :
non règlement du renouvellement de la cotisation annuelle au cours du 1er trimestre de l’année calendaire suivant l’adhésion ou son renouvellement.

La qualité de membre se perd, pour tous, par :
décès,
démission,
exclusion,
L’exclusion pourra être prononcée par le Conseil d’Administration, en particulier pour :
    le non-respect avéré du Règlement interne de l’Association,
    un motif grave, comme :
un comportement portant atteinte à la bonne réputation de l’Association ou à l’ensemble de ses membres,
des agissements contraires aux buts de l’association.
Dans ce dernier cas, l’intéressé sera invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration afin de s’expliquer.


Article 8 - Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

le montant des droits d’entrée et de cotisation,
les subventions des Communes, des Collectivités Locales, de l’État, de l’Union Européenne,
les subventions versées par d’autres associations ou organismes auxquels elle peut-être affiliée,
les dons divers.


Article 9 - Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration, comprenant à minima 3 membres et au maximum 15 membres, élus pour une durée d’un an lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Le Conseil d’Administration est composé uniquement de membres Actifs.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.
Les membres du Conseil d’Administration sont rééligibles.

Article 10 - Bureau

Le Conseil d’Administration désigne parmi ses membres, un Bureau composé à minima de :
un président,
un secrétaire,
un trésorier,

Pourront être également désignés parmi les membres du Conseil d’Administration :
un vice-président,
un adjoint au secrétaire et un adjoint au trésorier,
un webmaster et un adjoint,
des conseillers régionaux et techniques.

En cas de carence ou de vacance d’un poste en cours d’exercice, le Conseil d’Administration se réorganise de façon à maintenir ou rétablir le fonctionnement normal de l’Association conformément aux lois en vigueur. En cas d’impossibilité, ou de démission du Bureau, une Assemblée Générale Extraordinaire devra être convoquée.


Article 11 –Fonctionnement du Conseil d’Administration

Les réunions physiques du Conseil d’Administration ont lieu au moins une fois par an sur convocation du président avant l’Assemblée Générale Ordinaire, ou sur demande d’au moins un quart de ses membres.

Sur demande du président ou de n’importe lequel de ses membres, le Conseil d’Administration peut être consulté à tout moment par courrier postal ou par un moyen de communication électronique équivalent. Les décisions découlant de ces consultations seront exposées lors de la réunion annuelle et inscrites dans le compte rendu d’Assemblée Générale Ordinaire.

Les décisions y sont prises à la majorité des voix, celle du président étant prépondérante en cas de partage.


Article 12 - Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire, a lieu une fois chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le bilan moral et le bilan financier de l’année en cours sont envoyés avec les convocations.

Le président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à l’approbation de l’assemblée.
L’ordre du jour prévoit le remplacement des membres du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration désigne les membres du Bureau.

L’assemblée vote à main levée, ou par un scrutin à bulletins secrets si la demande en est faite par au moins par un quart plus un des membres Actifs présents.
Seuls, les membres Actifs prennent part aux votes.
Les votes par correspondance ou par pouvoir sont admis.


Article 13 - Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart plus un du total des membres Actifs, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités de l’article 11.


Article 14 – Activités
 
Pour atteindre son but l’Association prévoit notamment de :

proposer aux possesseurs et utilisateurs de Syncro des activités, des animations et un support entretenant et développant leur intérêt pour ces véhicules.

acquérir et partager la connaissance des Syncro afin de :
mieux les entretenir
mieux les utiliser
les adapter à des usages spécifiques.
faciliter la réparation et l’approvisionnement en pièces détachées.
 
acquérir, développer et partager les techniques de conduite propres aux Syncro, sur route comme en tout-terrain.

voyager en France et à l’étranger.
préparer ces voyages (recherches, cartes, itinéraires…)
faciliter l’accomplissement des diverses formalités.
pratiquer et promouvoir un tourisme automobile actif.
contribuer à l’agrément et à la sécurité des voyageurs
obtenir auprès des professionnels du voyage et des transporteurs des conditions avantageuses.
participer à (ou partager) des activités techniques, scientifiques, culturelles, touristiques, sportives, ludiques, professionnelles ou autres.
 
établir et développer des contacts avec d’autres associations françaises ou étrangères, participer à leurs activités et les faire participer à celles de l’Association.

mettre à profit les aptitudes particulières des Syncro, les connaissances et l’entraînement des membres de l’Association pour encadrer des manifestations sportives, culturelles ou professionnelles, des voyages ou des expéditions.
Éventuellement, participer à des opérations humanitaires, caritatives ou de secours.

Les actions et les activités de l'Association sont programmées et conduites dans la mesure de ses moyens et ressources.


Article 15 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration, qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


Article 16 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire), un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif est, s’il y a lieu, dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du premier juillet 1901.


Date de création : 14/12/2009 à 23:25
Dernière modification : 31/12/2014 à 16:34
Catégorie : Le club
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Texte à méditer :   Rien n'est plus difficile pour le cavalier qui se targue de l'être, que d'être à cheval sur les principes.   R.Descartes in Principiae Philosophiae
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